ASCOT IMMOBILIER
Présentation de la marque ASCOT IMMOBILIER
Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par monsieur Fabrice DA SILVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASCOT IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASCOT IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCOT IMMOBILIER arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.
Fabrice DA SILVA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01